Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EMPEREUR L.N.B.III
CIAVG

Numéro de dépôt :
4583710
Date de dépôt :
22/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2029
L\'EMPEREUR L.N.B.III de CIAVG

Présentation de la marque L'EMPEREUR L.N.B.III

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2019 par CIAVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EMPEREUR L.N.B.III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est CIAVG domicilié(e) 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG, Madame PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France.

La marque L'EMPEREUR L.N.B.III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMPEREUR L.N.B.III arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE , VIEUX BELLEGARDE , NECTAR D'OR , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CABOTIN , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , BONHEUR DES ANGES , LA FONTAINE


CIAVG - 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France


CIAVG, Madame PATRICIA PAUILLAC - 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.